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Marques déposées par PROGALIM
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LE DOMAINE DE LIMAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DE LIMAGNE
PROGALIM

Numéro de dépôt :
92415529
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque LE DOMAINE DE LIMAGNE

Déposée le 8 avril 1992 par PROGALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « LE DOMAINE DE LIMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est PROGALIM, domicilié(e) 63720 CHAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine MARLET Société SELIA - France.

La marque LE DOMAINE DE LIMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE LIMAGNE est expirée depuis le 8 avril 2002.

PROGALIM a également déposé les autres marques suivantes : PROGALIM , LE DOMAINE DE LIMAGNE , LE DOMAINE DE LIMAGNE


PROGALIM - 63720 CHAPPES - France


Madame Martine MARLET Société SELIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 20 décembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°361352 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159590 - Publication au BOPI 1993-06-14

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Viande, poisson, volaille "à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus" et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles